Sur les 9 décisions prisent lors de la séance du lundi 1er février 2016 :

  • 3 sont exécutoires depuis le 3 février 2016 :
délib 3 21 don FCPE -  PDF - 92.1 ko
délib 3 21 don FCPE
délib 3 27 avis création de 2 postes d enseignants -  PDF - 91.2 ko
délib 3 27 avis création de 2 postes d enseignants
délib 3 28 demande de création 2e poste de documentaliste -  PDF - 95.2 ko
délib 3 28 demande de création 2e poste de documentaliste
  • les 6 autres seront exécutoires à partir du 18 février 2016 (après validation par le rectorat de l’académie de Rennes et le conseil régional de Bretagne) :
délib 3 20 convention UGAP marché GAZ -  PDF - 247.8 ko
délib 3 20 convention UGAP marché GAZ
délib 3 22 convention lycée PMF rénumération ASEN -  PDF - 322.7 ko
délib 3 22 convention lycée PMF rénumération ASEN
délib 3 23 convention groupement de commandes denrées alimentaires -  PDF - 235.6 ko
délib 3 23 convention groupement de commandes denrées alimentaires
délib 3 24 convention groupement de commandes vérifications installations électriques -  PDF - 236 ko
délib 3 24 convention groupement de commandes vérifications installations électriques
délib 3 25 convention DMO avec la Région Bretagne -  PDF - 362.7 ko
délib 3 25 convention DMO avec la Région Bretagne
délib 3 26 bilan financier Séjour à Paris décembre 2015  -  PDF - 94.5 ko
délib 3 26 bilan financier Séjour à Paris décembre 2015