Le Conseil d’Administration

L’ensemble des décisions du Conseils d’Administration (depuis le 5 novembre 2013)

Les délibérations de la séance du 28 novembre 2016

A l’exception de la délibération concernant le budget initial 2017, les délibérations du Conseil d’Administration du 28 novembre 2016 sont exécutoires depuis le 16 décembre 2016 : delib 2 19 convention ens

Les délibérations de la séance du 8 novembre 2016

Les 18 décisions prisent lors de la séance du mardi 8 novembre 2016 sont maintenant exécutoires : delib 1 1 reglt interieur du ca delib 1 2 programme animations pedagogiques 2016 2017 delib 1 3 sortie opera delib 1 4 parcours du spectateur delib 1 5 voyage rome delib 1 6 (...)

Les délibérations de la séance du 4 juillet 2016

Les 14 décisions prisent lors de la séance du lundi 4 juillet 2016 sont maintenant exécutoires : délib 7 46 acceptation don MdL délib 7 47 convention de partenariat RENNES1 délib 7 48 contrat ITOP hébergement ENT délib 7 49 convention AROEVEN délib 7 50 bilan financier Echange Madrid (...)

Les délibérations de la séance du 24 mai 2016

Les 9 décisions prisent lors de la séance du mardi 24 mai 2016 sont maintenant exécutoires : délib 6 37 dbm 4 projet equipements délib 6 38 bilan financier paris des affaires délib 6 39 bilan financier londres 2016 délib 6 40 bilan financier echange latinistes délib 6 41 contrat (...)

Les délibérations de la séance du 29 mars 2016

Après validation par le rectorat de l’académie de Rennes et le conseil régional de Bretagne, les 8 décisions prisent lors de la séance du mardi 29 mars 2016 sont maintenant toutes exécutoires : délib 5 36 calendrier de fin d année scolaire délib 5 29 compte financier 2015 délib 5 30 affectation (...)

Les délibérations de la séance du 1er février 2016

Sur les 9 décisions prisent lors de la séance du lundi 1er février 2016 : 3 sont exécutoires depuis le 3 février 2016 : délib 3 21 don FCPE délib 3 27 avis création de 2 postes d enseignants délib 3 28 demande de création 2e poste de documentaliste les 6 autres seront exécutoires à partir (...)

Les délibérations de la séance du jeudi 26 novembre 2015

Les 4 décisions, dont le budget initial 2016, prises lors de la séance du jeudi 26 novembre 2015 sont maintenant exécutoires (02/01/2016) : délib 2 16 bilan financier de l échange latiniste 2014 délib 2 17 budget initial 2016 délib 2 18 commande publique (...)

Les délibérations de la séance du 3 novembre 2015

Les 15 décisions prises lors de la séance du 3 novembre sont maintenant disponibles : délib 1 01 programme annuel des animations pédagogiques délib 1 02 animation Millefeuille délib 1 03 animation Opéra de Rennes délib 1 04 animation L empereur c est moi délib 1 05 animation Paris des (...)

Les délibérations de la séance du 1er juillet 2015

Sur les 18 décisions prisent lors de la séance du mercredi 1er juillet 2015, 6 sont immédiatement exécutoires : délib 5 43 répartition dotation horaire globalisée

Les délibérations du conseil d’administration du 31 mars 2015

Sur les 12 décisions prisent lors du la séance du mardi 31 mars 2015 : 3 sont immédiatement exécutoires : délib 4 40 sortie géologie 1S délib 4 41 charte des conseils de classe délib 4 42 calendrier de fin d année 9 seront exécutoires à compter du 27 avril, après validation par le rectorat de (...)