Les délibérations du Conseil d’Administration du 18 mai 2020 sont exécutoires :

Les délibérations du Conseil d’Administration du 19 novembre 2019 sont exécutoires :

Les délibérations du Conseil d’Administration du 3 octobre 2019 sont exécutoires : delib.1.1animations pedagogiques 2019-2020 delib.1.2.sortie le silence et la peur delib.1.3.sortie de la mort qui tue

La délibération du Conseil d’Administration du 8 juillet 2019 est exécutoire : delib.8-48.DGH

Les délibérations du Conseil d’Administration du 27 juin 2019 : delib.6.36.contrat entretien froid delib.6.37.contrats chaudieres logements delib.6.38.contrat standard telephonique delib.6.39.convention commandes brequigny delib.6.40.convention groupement commandes brequigny (...)

Les délibérations du Conseil d’Administration du 16 mai 2019 sont exécutoires : delib 5 32 pass ressources pedagogiques delib 5 33 bilan financier Saint Nazaire delib 5 34 bilan financier Désordres Privés

Les délibérations du Conseil d’Administration du 18 mars 2019 sont exécutoires : delib 4 21 bilan financier urbanité antique delib 4 22 bilan financier Paris delib 4 23 adhesion maison de la poesie delib 4 24 adhesion maison de l europe delib 4 25 adhesion CRIDEV delib 4 26 (...)

Les délibérations du Conseil d’Administration du 4 février 2019 sont exécutoires : delib 3 19 motion des personnels delib 3 20 motion des parents

Les délibérations du Conseil d’Administration du 27 novembre 2018 sont exécutoires : delib 2 16 bilan financier échange latinistes delib 2 17 budget 2019 delib 2 18 commande publique 2019

Les délibérations du Conseil d’Administration du 8 novembre 2018 sont exécutoires : delib 1 1 reglement interieur ca delib 1 2 IMP delib 1 3 programme annuel des animations 2018 2019 delib 1 4 voyage urbanités antiques delib 1 5 sortie la collection delib 1 6 sortie notre (...)

Les délibérations du Conseil d’Administration du 3 juillet 2018 sont exécutoires : delib 6 47 dbm 5 delib 6 48 contrats chaudieres delib 6 49 contrat bac a graisses delib 6 50 adhesion groupement gaz region delib 6 51 convention groupement denrees alimentaires delib 6 52 (...)

Les délibérations du Conseil d’Administration du 17 mai 2018 sont exécutoires : delib 5 41 bf sortie caen delib 5 42 bf sortie saint nazaire delib 5 43 bf sejour verdun delib 5 44 bf sejour londres delib 5 45 don mdl delib 5 46 (...)

Les délibérations du Conseil d’Administration du 27 mars 2018 sont exécutoires : delib 4 26 BF sortie les amantes delib 4 27 tarif specifique delib 4 28 convention dmo delib 4 29 arret compte financier 2017 delib 4 30 bf voyage londres 2018 delib 4 31 bf voyage paris des (...)

Lors du Conseil d’Administration du 5 février 2018, une motion a été adoptée : delib 3 25 motion

Les délibérations du Conseil d’Administration du 9 novembre sont exécutoires : delib 2 23 budget 2018 delib 2 24 commande publique 2018

Les délibérations du Conseil d’Administration du 9 novembre sont exécutoires : delib 1 1 reglement interieur ca delib 1 2 programme animations pedagogiques 2017 2018 delib 1 3 les amantes delib 1 4 parcours poetique delib 1 5 londres stmg delib 1 6 paris des affaires delib 1 (...)

Les délibérations du Conseil d’Administration du 6 juillet 2017 sont exécutoires : delib 6 48 convention electricité bretagne delib 6 49 contrat maintenance standard delib 6 50 contrats chaudieres logements

Les délibérations du Conseil d’Administration du 16 mai 2017 sont exécutoires : delib 5 40 contrat objectifs delib 5 41 bf echange latinistes delib 5 42 bf saint nazaire delib 5 43 bf paris des affaires delib 5 44 convention gestion internet delib 5 45 accord principe (...)

Les délibérations du Conseil d’Administration du 28 mars 2017 sont exécutoires : delib 4 30 don fcpe rome delib 4 31 don scanergie cdi delib 4 32 bilan financier rome 2017 delib 4 33 groupement commande autres delib 4 34 groupement commande denrees delib 4 35 adhesion services (...)

Les 2 délibérations du Conseil d’Administration du 2 février 2017 sont exécutoires : delib 3 28 demande creation de postes enseignants delib 3 29 motion creation de postes

A l’exception de la délibération concernant le budget initial 2017, les délibérations du Conseil d’Administration du 28 novembre 2016 sont exécutoires depuis le 16 décembre 2016 : delib 2 19 convention ens

Les 18 décisions prisent lors de la séance du mardi 8 novembre 2016 sont maintenant exécutoires : delib 1 1 reglt interieur du ca delib 1 2 programme animations pedagogiques 2016 2017 delib 1 3 sortie opera delib 1 4 parcours du spectateur delib 1 5 voyage rome delib 1 6 (...)

Les 14 décisions prisent lors de la séance du lundi 4 juillet 2016 sont maintenant exécutoires : délib 7 46 acceptation don MdL délib 7 47 convention de partenariat RENNES1 délib 7 48 contrat ITOP hébergement ENT délib 7 49 convention AROEVEN délib 7 50 bilan financier Echange Madrid (...)

Les 9 décisions prisent lors de la séance du mardi 24 mai 2016 sont maintenant exécutoires : délib 6 37 dbm 4 projet equipements délib 6 38 bilan financier paris des affaires délib 6 39 bilan financier londres 2016 délib 6 40 bilan financier echange latinistes délib 6 41 contrat (...)

Après validation par le rectorat de l’académie de Rennes et le conseil régional de Bretagne, les 8 décisions prisent lors de la séance du mardi 29 mars 2016 sont maintenant toutes exécutoires : délib 5 36 calendrier de fin d année scolaire délib 5 29 compte financier 2015 délib 5 30 affectation (...)

Sur les 9 décisions prisent lors de la séance du lundi 1er février 2016 : 3 sont exécutoires depuis le 3 février 2016 : délib 3 21 don FCPE délib 3 27 avis création de 2 postes d enseignants délib 3 28 demande de création 2e poste de documentaliste les 6 autres seront exécutoires à partir (...)

Les 4 décisions, dont le budget initial 2016, prises lors de la séance du jeudi 26 novembre 2015 sont maintenant exécutoires (02/01/2016) : délib 2 16 bilan financier de l échange latiniste 2014 délib 2 17 budget initial 2016 délib 2 18 commande publique (...)

Les 15 décisions prises lors de la séance du 3 novembre sont maintenant disponibles : délib 1 01 programme annuel des animations pédagogiques délib 1 02 animation Millefeuille délib 1 03 animation Opéra de Rennes délib 1 04 animation L empereur c est moi délib 1 05 animation Paris des (...)

Sur les 18 décisions prisent lors de la séance du mercredi 1er juillet 2015, 6 sont immédiatement exécutoires : délib 5 43 répartition dotation horaire globalisée

Sur les 12 décisions prisent lors du la séance du mardi 31 mars 2015 : 3 sont immédiatement exécutoires : délib 4 40 sortie géologie 1S délib 4 41 charte des conseils de classe délib 4 42 calendrier de fin d année 9 seront exécutoires à compter du 27 avril, après validation par le rectorat de (...)

Sur les 6 décisions prisent lors du la séance du lundi 2 février 2015 : 3 sont immédiatement exécutoires : délib 3 25 acceptation don FCPE délib 3 29 animation Saint Malo TSTMG délib 3 30 motion rentrée 2015 3 ont été validées par les autorités de contrôle et seront exécutoires le 19 février (...)

Les 6 décisions prisent lors du la séance du mardi 25 novembre 2014, sont maintenant publiées (voir ci-dessous) : délib 2 19 convention d occupation à titre précaire délib 2 20 budget initial délib 2 21 bilan financier échange (...)

17 décisions prisent lors du la séance du mardi 4 novembre 2014, sont maintenant exécutoires. Vous pouvez les consulter, en téléchargeant : délib 1 1 barème fonds sociaux délib 1 2 programme annuel des animations pédagogiques délib 1 3 financement AP (...)

Les 15 décisions prisent lors du la séance du jeudi 3 juillet 2014 sont maintenant exécutoires. Vous pouvez les consulter, en téléchargeant : délib 5 42 Délégation de Maîtrise d Ouvrage délib 5 43 Contrat d entretien du bac à graisse délib 5 44 Hébergement EDUC (...)

Les 9 décisions prisent lors du la séance du lundi 31 mars 2014 sont maintenant exécutoires. Vous pouvez les consulter, en téléchargeant : délib 4 33 compte financier 2013 délib 4 34 affectation du résultat délib 4 35 décision modificative de (...)

5 décisions prisent lors du la séance du lundi 17 février sont immédiatement exécutoires. Vous pouvez les consulter, en téléchargeant : delib 3 21 répartion des fonds sociaux delib 3 23 rattachement du collège de CREVIN delib 3 28 animation femmes ingénieures en (...)

Les délibérations concernant : le budget de l’exercice 2014 du lycée Anita Conti la mise en oeuvre de la commande publique pour 2014 sont maintenant exécutoires. Vous pouvez les consulter, en téléchargeant : Délibérations (CA du 26 novembre 2013) delib 2 18 budget (...)

Les 17 décisions prisent lors du la séance du mardi 5 novembre 2013 sont maintenant exécutoires. Vous pouvez les consulter, en téléchargeant : Délibérations (CA du 5 novembre 2013) delib 1 1 animations 2013 2014 delib 1 2 parcours du spectateur delib 1 3 cinéma (...)