Les 15 décisions prises lors de la séance du 3 novembre sont maintenant disponibles :
Elles seront toutes exécutoires à compter du 21 novembre 2015, sauf :
- 1.01 programme annuel des animations pédagogiques,
- 1.11 motion Grand Logis
- 1.15 tarifs 2016
qui le sont depuis le 9 novembre 2015 (date d’affichage).