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Le Conseil d’Administration

L’ensemble des décisions du Conseils d’Administration (depuis le 5 novembre 2013)

Les délibérations du Conseil d’Administration du 9 novembre 2017
Les délibérations du Conseil d’Administration du 9 novembre sont exécutoires : delib 1 1 reglement interieur ca delib 1 2 programme animations pedagogiques 2017 2018 delib 1 3 les amantes delib 1 4 parcours poetique delib 1 5 londres stmg delib 1 6 paris des affaires (...)
Les délibérations de la séance du 6 juillet 2017
Les délibérations du Conseil d’Administration du 6 juillet 2017 sont exécutoires : delib 6 48 convention electricité bretagne delib 6 49 contrat maintenance standard delib 6 50 contrats chaudieres logements
Les délibérations de la séance du 16 mai 2017
Les délibérations du Conseil d’Administration du 16 mai 2017 sont exécutoires : delib 5 40 contrat objectifs delib 5 41 bf echange latinistes delib 5 42 bf saint nazaire delib 5 43 bf paris des affaires delib 5 44 convention gestion internet delib 5 45 accord principe (...)
Les délibérations de la séance du 28 mars 2017
Les délibérations du Conseil d’Administration du 28 mars 2017 sont exécutoires : delib 4 30 don fcpe rome delib 4 31 don scanergie cdi delib 4 32 bilan financier rome 2017 delib 4 33 groupement commande autres delib 4 34 groupement commande denrees delib 4 35 adhesion (...)
Les délibérations de la séance du 2 février 2017
Les 2 délibérations du Conseil d’Administration du 2 février 2017 sont exécutoires : delib 3 28 demande creation de postes enseignants delib 3 29 motion creation de postes
Les délibérations de la séance du 28 novembre 2016
A l’exception de la délibération concernant le budget initial 2017, les délibérations du Conseil d’Administration du 28 novembre 2016 sont exécutoires depuis le 16 décembre 2016 : delib 2 19 convention ens
Les délibérations de la séance du 8 novembre 2016
Les 18 décisions prisent lors de la séance du mardi 8 novembre 2016 sont maintenant exécutoires : delib 1 1 reglt interieur du ca delib 1 2 programme animations pedagogiques 2016 2017 delib 1 3 sortie opera delib 1 4 parcours du spectateur delib 1 5 voyage rome delib 1 6 (...)
Les délibérations de la séance du 4 juillet 2016
Les 14 décisions prisent lors de la séance du lundi 4 juillet 2016 sont maintenant exécutoires : délib 7 46 acceptation don MdL délib 7 47 convention de partenariat RENNES1 délib 7 48 contrat ITOP hébergement ENT
Les délibérations de la séance du 24 mai 2016
Les 9 décisions prisent lors de la séance du mardi 24 mai 2016 sont maintenant exécutoires : délib 6 37 dbm 4 projet equipements délib 6 38 bilan financier paris des affaires délib 6 39 bilan financier londres 2016
Les délibérations de la séance du 29 mars 2016
Après validation par le rectorat de l’académie de Rennes et le conseil régional de Bretagne, les 8 décisions prisent lors de la séance du mardi 29 mars 2016 sont maintenant toutes exécutoires : délib 5 36 calendrier de fin d année (...)
Les délibérations de la séance du 1er février 2016
Sur les 9 décisions prisent lors de la séance du lundi 1er février 2016 : 3 sont exécutoires depuis le 3 février 2016 : délib 3 21 don FCPE
Les délibérations de la séance du jeudi 26 novembre 2015
Les 4 décisions, dont le budget initial 2016, prises lors de la séance du jeudi 26 novembre 2015 sont maintenant exécutoires (02/01/2016) : délib 2 16 bilan financier de l échange latiniste 2014
Les délibérations de la séance du 3 novembre 2015
Les 15 décisions prises lors de la séance du 3 novembre sont maintenant disponibles : délib 1 01 programme annuel des animations pédagogiques délib 1 02 animation Millefeuille délib 1 03 animation Opéra de Rennes
Les délibérations de la séance du 1er juillet 2015
Sur les 18 décisions prisent lors de la séance du mercredi 1er juillet 2015, 6 sont immédiatement exécutoires : délib 5 43 répartition dotation horaire globalisée délib 5 44 répartition indemnités missions particulières délib 5 45 acceptation don mdl délib 5 46 achat d un écodigesteur (...)
Les délibérations du conseil d’administration du 31 mars 2015
Sur les 12 décisions prisent lors du la séance du mardi 31 mars 2015 : 3 sont immédiatement exécutoires : délib 4 40 sortie géologie 1S
Les délibérations du conseil d’administration du 2 février 2015
Sur les 6 décisions prisent lors du la séance du lundi 2 février 2015 : 3 sont immédiatement exécutoires : délib 3 25 acceptation don FCPE
Les délibérations du conseil d’administration du 25 novembre 2014
Les 6 décisions prisent lors du la séance du mardi 25 novembre 2014, sont maintenant publiées (voir ci-dessous) : délib 2 19 convention d occupation à titre précaire
Les délibérations du conseil d’administration du 4 novembre 2014
17 décisions prisent lors du la séance du mardi 4 novembre 2014, sont maintenant exécutoires. Vous pouvez les consulter, en téléchargeant : délib 1 1 barème fonds sociaux
Les délibérations du conseil d’administration du 3 juillet 2014
Les 15 décisions prisent lors du la séance du jeudi 3 juillet 2014 sont maintenant exécutoires. Vous pouvez les consulter, en téléchargeant : délib 5 42 Délégation de Maîtrise d Ouvrage
Les délibérations du conseil d’administration du lundi 31 mars 2014
Les 9 décisions prisent lors du la séance du lundi 31 mars 2014 sont maintenant exécutoires. Vous pouvez les consulter, en téléchargeant : délib 4 33 compte financier 2013 délib 4 34 affectation du résultat délib 4 35 décision modificative de (...)
Les délibérations du conseil d’administration du 17 février 2014
5 décisions prisent lors du la séance du lundi 17 février sont immédiatement exécutoires. Vous pouvez les consulter, en téléchargeant : delib 3 21 répartion des fonds sociaux delib 3 23 rattachement du collège de CREVIN delib 3 28 animation femmes ingénieures en (...)
Les délibérations du Conseil d’Administration du 26 novembre 2013
Les délibérations concernant : le budget de l’exercice 2014 du lycée Anita Conti la mise en œuvre de la commande publique pour 2014 sont maintenant exécutoires. Vous pouvez les consulter, en téléchargeant : Délibérations (CA du 26 novembre 2013) delib 2 18 budget (...)
Les délibérations du Conseil d’Administration du 5 novembre 2013
Les 17 décisions prisent lors du la séance du mardi 5 novembre 2013 sont maintenant exécutoires. Vous pouvez les consulter, en téléchargeant : Délibérations (CA du 5 novembre 2013) delib 1 1 animations 2013 2014