Les délibérations de la séance du 1er février 2016

Sur les 9 décisions prisent lors de la séance du lundi 1er février 2016 :

  • 3 sont exécutoires depuis le 3 février 2016 :
délib 3 21 don FCPE
délib 3 27 avis création de 2 postes d enseignants
délib 3 28 demande de création 2e poste de documentaliste
  • les 6 autres seront exécutoires à partir du 18 février 2016 (après validation par le rectorat de l’académie de Rennes et le conseil régional de Bretagne) :
délib 3 20 convention UGAP marché GAZ
délib 3 22 convention lycée PMF rénumération ASEN
délib 3 23 convention groupement de commandes denrées alimentaires
délib 3 24 convention groupement de commandes vérifications installations électriques
délib 3 25 convention DMO avec la Région Bretagne
délib 3 26 bilan financier Séjour à Paris décembre 2015