Les délibérations de la séance du 1er juillet 2015

Sur les 18 décisions prisent lors de la séance du mercredi 1er juillet 2015,

  • 6 sont immédiatement exécutoires :
délib 5 43 répartition dotation horaire globalisée
délib 5 44 répartition indemnités missions particulières
délib 5 45 acceptation don mdl
délib 5 46 achat d un écodigesteur
délib 5 56 animation handicap en 2de
délib 5 57 animation pratique sportive et santé
  • les 12 autres seront affichables et exécutoires à partir du 17 juillet, après validation par les autorités de contrôle (le rectorat de l’académie de Rennes et le conseil régional de Bretagne) :
delib 5 47 contrat ricoh photocopieurs sdp
delib 5 48 contrat ricoh photocopieurs adm
delib 5 49 contrat def maintenance ssi
delib 5 50 contrat avipur maintenance cta
delib 5 51 contrat jd euroconfort maintenance froid
delib 5 52 contrat itop hébergement ent
delib 5 53 contrat qualhyfor rédaction ppms
delib 5 54 convention aroeven formation délégués
délib 5 55 animation visite citoyenne à paris
délib 5 58 animation londres 2015 en tstmg
délib 5 59 échange franco espagnol
délib 5 60 échange latiniste